oxino

CIR

Quoi de neuf dans l’innovation ?

PLF 2024 principales mesures impactant la fiscalité des entreprises

PLF 2024 : principales mesures impactant la fiscalité des entreprises

PLF 2024, les mesures et amendements qui devraient impacter la fiscalité des entreprises.
PLF 2024 la fiscalité au service de l’industrie verte

PLF 2024 : C3IV, la fiscalité au service de l’industrie verte

Le PLF 2024 a introduit un nouveau crédit d’impôt : le C3IV (Crédit d’Impôt au titre des Investissements dans l’Industrie Verte). Ce nouveau crédit d’impôt vise à soutenir des secteurs stratégiques afin de décarboner l’économie : les pompes à chaleur, les batteries, les panneaux photovoltaïques et les éoliennes. La fiscalité se met donc au service de l’industrie verte.
déclaration CIR CII

Déclarer son CIR : les notions clefs !

CIR, CII, CIC, CICO ou CRC, ces Crédits d’Impôts sont tous à déclarer au travers d’un formulaire unique, qu’il convient de déposer avant une date limite. OXINO vous en livre les notions clefs.
Collaboratif CICo

CICo: Le nouveau Crédit d’Impôt Collaboration

Ce nouveau dispositif s’inscrit dans une démarche d’aide aux projets collaboratifs de R&D, menée maintenant depuis plusieurs années par l’État

Le délai de réponse à une demande de justification du CIR remis en cause à l’Assemblée ?

Cet été une question écrite [...] a été posée à l’Assemblée nationale par la députée de Savoie Mme Typhanie Degois concernant le délai dont le contribuable dispose pour répondre à un contrôle, sur pièces ou sur place, portant sur les travaux de recherche et de développement déclarés dans le cadre du Crédit d'Impôt Recherche (CIR)...

Actualités Guide du CIR : Notre retour sur le millésime 2020

La nouvelle édition 2020 du guide du Crédit d’Impôt Recherche a été publiée par le Ministère de l’Enseignement Supérieur de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) le 27 novembre dernier. Notre équipe a donc réalisé pour vous une analyse....

Le conseil d’État vient de statuer sur les dépenses de sous-traitance au titre du CIR

22/07/2020: Le conseil d’Etat a rendu sa décision le 22 juillet 2020 : les travaux sous-traités doivent être nécessaires aux projets de R&D pour...
Euro Bateau Monnaie

Le Crédit Impôt Recherche va t’il disparaitre ?

... Le dispositif est remis en question à plein d’égard ; par les politiques contestataires, par les médias, par certains organismes de recherches publics ou encore en mettant sous les projecteurs quelques cas particuliers.Ces alertes ont le mérite d’exister et nécessitent notre attention, mais le dispositif a survécu à tout parti politique en tête du gouvernement et les médias ont dénoncé des cas spécifiques de pratiques non vertueuses pratiquées par de grands groupes. Concernant le Financement de la R&D publique, le dispositif du CIR favorise très favorablement la co-réalisation de programmes entre le public et le privé, ou encore l’embauche et l’intégration de jeunes docteurs dans les entreprises...

Les Agréments CIR et CII

Le MESRi indique traiter environs 3000 demandes d’agrément par année, et préconise donc de ne pas attendre la fin des délais admis afin que l’entreprise ne se retrouve pas dans une situation d’incertitude quant à l’obtention, ou non, de son agrément. En effet, cela peut s’avérer délicat autant pour son propre CIR, que pour ses donneurs d’ordres.

Expertises

Nous n'avons pas pu confirmer votre inscription.
Votre inscription est confirmée.

Newsletter

Inscrivez-vous à notre newsletter pour suivre nos actualités.